Contrat de licence d'utilisation de logiciel

Produits Cisco :
Ce produit de Cisco Systems, Inc. ou de sa filiale délivrant la licence au nom de Cisco Systems, Inc. (Cisco) contient du logiciel (incluant du microcode) provenant de Cisco et de ses fournisseurs, et peut contenir du logiciel en exploitation libre.  
Tout logiciel provenant de Cisco et de ses fournisseurs est autorisé sous licence en vertu du contrat de licence d'utilisation de logiciel Linksys contenu à l'annexe 1 ci-dessous.  Vous pouvez aussi être invité à lire et à accepter ce contrat de licence d'utilisation de logiciel Cisco lors de l'installation du logiciel.  Les conditions d'utilisation du logiciel Cisco Network Magic sont indiquées à l'annexe 2 ci-dessous. 
Tout logiciel en exploitation libre est autorisé en vertu des conditions spécifiques de licence applicables à ce logiciel fourni par Cisco sur le site www.linksysbycisco.com/gpl  ou tel que le prévoit l'annexe 3 ci-dessous.  En utilisant le logiciel, vous reconnaissez avoir lu et accepté les conditions du contrat de licence.  Lorsque de telles conditions spécifiques de licence vous donnent droit au code source d'un logiciel, ce code source est disponible sur demande auprès de Cisco, au prix coûtant, pour une période minimum de trois ans à compter de la date d'achat de ce produit, et peut aussi être disponible pour téléchargement sur le site www.linksysbycisco.com/gpl.  Pour obtenir les conditions de licence détaillées et des renseignements supplémentaires sur les logiciels libres des produits Cisco, consultez le site www.linksysbycisco.com/gpl/  ou l'annexe 3 ci-dessous, selon le cas.  Si vous souhaitez obtenir une copie sur CD du code source LPG ou de tout autre code source libre utilisé dans ce logiciel, Linksys vous en enverra un par courrier moyennant la somme de 9,99 $ plus les frais d’expédition.
CE CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION DE LOGICIEL CONSTITUE UNE ENTENTE JURIDIQUE ENTRE VOUS (PERSONNE OU ENTITÉ) ET CISCO.  LISEZ-LE ATTENTIVEMENT AVANT D'INSTALLER ET D'UTILISER LE LOGICIEL.  IL CONSTITUE UNE LICENCE VOUS AUTORISANT À UTILISER LE LOGICIEL ET CONTIENT DES RENSEIGNEMENTS SUR LA GARANTIE AINSI QUE DES AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ.  EN COCHANT LA CASE « J'ACCEPTE » ET EN TÉLÉCHARGEANT, INSTALLANT OU UTILISANT LE LOGICIEL OU LE PRODUIT CONTENANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT.  SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS L'ENSEMBLE DE CES CONDITIONS, VOUS NE DEVEZ PAS CLIQUER SUR LE BOUTON « J'ACCEPTE » NI TÉLÉCHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE LOGICIEL.  VOUS POUVEZ RENVOYER LE LOGICIEL INUTILISÉ (OU, SI LE LOGICIEL EST FOURNI AVEC UN AUTRE PRODUIT, LE PRODUIT INUTILISÉ) AFIN D’OBTENIR UN REMBOURSEMENT INTÉGRAL JUSQU’À 30 JOURS APRÈS LA DATE D’ACHAT, SOUS RÉSERVE DES POLITIQUES DU FOURNISSEUR QUI VOUS A VENDU LEDIT PRODUIT OU LOGICIEL.
SI VOUS AVEZ OPTÉ POUR UNE LICENCE SUR ABONNEMENT, TEL QU'INDIQUÉ DANS VOTRE COMMANDE, VOUS ACCEPTEZ ÉGALEMENT LES « CONDITIONS DU SERVICE » INDIQUÉES À L'ANNEXE 2, SI APPLICABLE.

Licences d'utilisation de logiciel :

Les licences d’utilisation applicables aux logiciels Cisco sont disponibles sur le site Web de Cisco, aux adresses www.linksysbycisco.com et www.linksysbycisco.com/gpl/ .  Pour votre commodité, une copie du contrat de licence d'utilisation de logiciel Cisco et des principales licences de code source libre utilisées par Cisco dans ses produits est comprise dans les annexes ci-dessous.

Annexe 1
Contrat de licence d'utilisation de logiciel Cisco

Licence.  Sous réserve des conditions du présent contrat, Cisco accorde à l’acheteur du logiciel un droit non exclusif l'autorisant à (i) utiliser le logiciel uniquement en tant qu’élément intégré à un produit, comme application autonome ou (si la documentation applicable l’autorise) pour communiquer avec un tel produit, à la discrétion de Cisco; (ii) si le logiciel est acheté séparément de tout produit Cisco, installer le logiciel sur les ordinateurs d'une maison familiale ou d'une entreprise jusqu'à concurrence du nombre de licences achetées; et (iii) faire une copie du logiciel sous forme interprétable par machine et une copie de la documentation, à des fins de sauvegarde uniquement.  Vous ne pouvez accorder une sous-licence du logiciel ni céder la licence, sauf à une personne ou à une entité à laquelle vous transférez la propriété de la totalité du produit Cisco contenant le logiciel ou de l'intégralité du logiciel, et à condition de céder de façon permanente tous les droits accordés par le présent contrat et de ne conserver aucune copie complète ou partielle du logiciel, et que le destinataire accepte les conditions du présent contrat.  

Le « logiciel » inclut les éléments suivants, auxquels le présent contrat s’applique : (a) le logiciel de Cisco ou de ses fournisseurs, intégré ou fourni avec le produit Cisco applicable; et (b) toute mise à jour, mise à niveau, correctif ou version modifiée (collectivement appelés « mises à niveau ») ou toute copie de sauvegarde du logiciel fournie par Cisco ou un revendeur agréé, à condition que vous déteniez déjà une licence valide pour le logiciel d’origine et que vous ayez acquitté les frais requis pour la mise à niveau. 

La « documentation » désigne l'ensemble de la documentation et du matériel connexe fournis par Cisco dans le cadre du présent contrat.

Restrictions de licence.  Sauf tel que prévu dans le présent contrat, vous ne pouvez pas (i) copier ou distribuer des copies du logiciel et de sa documentation, ou transférer électroniquement le logiciel ou sa documentation d'un ordinateur à un autre par l'intermédiaire d'un réseau; (ii) modifier, fusionner, adapter, décrypter ou traduire le logiciel ou sa documentation, ni décompiler, procéder à la rétroingénierie, désassembler le logiciel ou convertir celui-ci dans un format compréhensible par les humains (sous réserve de ce qui est permis par la loi); (iii) partager, vendre ou louer le logiciel, ou céder le logiciel ou sa documentation; (iv) modifier le logiciel ou créer une œuvre dérivée de celui-ci; (v) si vous faites une copie de sauvegarde du logiciel et de sa documentation, vous devez reproduire tous les avis de droit d'auteur et légendes du logiciel d'origine et de sa documentation; (vi) utiliser le logiciel pour gérer un réseau d'entreprise comptant plus de huit ordinateurs; (vii) utiliser le logiciel à des fins concurrentielles, incluant le développement d'un logiciel concurrent; (ix) sous réserve de ce qui est permis par les lois applicables, accorder une sous-licence ou transférer autrement le logiciel, sauf si le destinataire accepte expressément toutes les conditions du présent contrat.

Le logiciel et sa documentation contiennent des secrets industriels ou des éléments protégés par droit d’auteur et appartenant à Cisco ou à ses fournisseurs.  Vous ne pouvez pas divulguer à un tiers de tels secrets industriels ou éléments protégés par droit d’auteur, sous quelque forme que ce soit.  

Dans l'éventualité où vous ne respecteriez pas ce contrat, votre licence sera automatiquement révoquée, à la suite de quoi vous devrez immédiatement (i) cesser toute utilisation du produit Cisco dans lequel le logiciel est installé ou (ii) désinstaller le logiciel ainsi que détruire toute copie du logiciel et de la documentation où le logiciel est vendu séparément. Tous les autres droits des parties et toutes les autres dispositions de ce contrat continueront à produire leurs effets si le contrat prend fin.

Exclusivité.  Le logiciel et la documentation sont concédés sous licence et ne vous sont pas vendus par Cisco ainsi que par les tiers concernés qui sont énumérés à l'Annexe 3.  Cisco et ses concédants de licence détiennent tous les droits, titres et intérêts, incluant tous les droits d'auteur et de propriété intellectuelle qui sont liés au logiciel et à la documentation ainsi que de toutes leurs copies et parties.  Tous les droits dont il n'est pas fait mention à la présente demeurent détenus par Cisco et ses concédants de licence.  Votre utilisation de tout logiciel tiers que Cisco aurait recommandé est régie par le contrat de licence d'utilisateur final du logiciel.

Liens Internet et publicité.  Cisco peut fournir, dans le logiciel, des liens vers des sites Web ou vers des logiciels de tiers qui échappent à son contrôle.  Cisco n'émet aucune déclaration quant à la qualité, la compatibilité, la légalité et le caractère fonctionnel des sites ou des produits sur lesquels portent ces liens; par la présente, vous renoncez à toute réclamation que vous pourriez faire valoir à l'endroit de Cisco concernant ces sites et produits de tiers.  Toute relation d'affaires, sous forme épistolaire ou autre, votre participation à des campagnes publicitaires par l'entremise du logiciel ainsi que toute condition, modalité, garantie et déclaration liées à une telle relation d'affaires demeurent strictement exclusive à vous-mêmes et au publicitaire.  Vous convenez que Cisco ne peut être trouvée responsable de toute perte ou préjudice de toute sorte qui découleraient d'une telle relation ou de la présence de publicité au sein du logiciel de Cisco.

Collecte et traitement des données. Vous convenez que Cisco et ses entités affiliées peuvent, de temps à autre, faire la collecte et le traitement de renseignements portant sur votre produit Cisco, le logiciel et votre utilisation de ces derniers afin de (i) permettre à Cisco de vous offrir des mises à niveau; (ii) fournir une aide et un soutien concernant le logiciel et votre produit; (iii) s'assurer que votre produit Cisco et le logiciel sont utilisés conformément avec les dispositions de ce contrat; (iv) fournir des améliorations à la façon dont Cisco fournit la technologie à tous ses clients; (v) fournir des relevés d'état et de condition du réseau, incluant l'utilisation des applications et du trafic sur le réseau; (i) permettre à Cisco de se conformer avec les dispositions de tout contrat intervenu avec des tiers concernant votre logiciel et produit Cisco; (vii) permettre à Cisco de se conformer à toute la législation en vigueur ainsi qu'à toute exigence d'un organisme ou d'une agence gouvernementale. Cisco et ses entités affiliées peuvent recueillir et traiter les renseignements qui ne peuvent mener à votre identification. 

La fonction de production de relevés d'utilisation de certains logiciels vous permet de surveiller les opérations effectuées par les ordinateurs personnels ou de bureau qui font exécuter le logiciel.  Vous devez activer cette fonction afin de recevoir des relevés.  En activant la fonction de relevé, vous convenez des conditions suivantes : a) le logiciel retrace les composantes et activités suivantes sur votre ordinateur personnel ou de bureau : le trafic de réseau (p.ex., en mégaoctets par heure), l'utilisation d'applications (le temps d'utilisation active de la fenêtre d'avant-plan est enregistré) ainsi que l'historique de navigation Internet.  b) Pour tous les ordinateurs sur lesquels la fonction de relevé est activée, les données ci-dessus sont transmises de façon régulière à des serveurs de Cisco et à un tiers lorsque l'ordinateur est en état de marche.  Ces données sont consignées et associées à l'adresse électronique que vous avez fournie au moment d'activer la fonction de relevé. Ces données sont résumées dans un relevé final et sont envoyées par courriel à l'adresse que vous avez fournie.  c) Tout ordinateur connecté au réseau et qui exécute le logiciel peut activer un autre ordinateur (pourvu qu'il soit également connecté au réseau) afin de créer les relevés.  Lorsqu'un ordinateur est activé, cet ordinateur envoie un avis indiquant qu'il est désormais sous surveillance.  Tant et aussi longtemps que cet ordinateur est en marche et chaque fois que le logiciel est lancé, l'utilisateur de cet ordinateur verra un avis s'afficher à l'écran qui l'informera que l'utilisation de cet ordinateur est surveillée grâce à cette fonction.  Tout ordinateur connecté au réseau et sur lequel le logiciel est installé peut activer ou désactiver la fonction de relevé sur tout autre ordinateur.  

De plus, Cisco peut recueillir et consigner des renseignements détaillés concernant votre réseau et l'utilisation afin de vous fournir un soutien technique de réseau.  On vous relie à ces données lorsque vous fournissez un numéro d'identification personnel au représentant de l'équipe de soutien au moment de recevoir son aide.  Vous gardez le contrôle sur ce numéro exclusif qui est généré de manière aléatoire sur votre ordinateur après l'installation.

Par votre utilisation du produit Cisco et du logiciel, vous autorisez Cisco et ses entités affiliées à recueillir et à utiliser ces données et, pour les clients résidant au sein de l'Union européenne (UE), cette même utilisation entraîne le transfert de ces données vers des installations situées au-delà de l'UE.  La collecte de toutes les données par le produit Cisco et le logiciel s'effectue en conformité avec notre politique de confidentialité, qui peut être consultée à www.purenetworks.com/privacy.php.  Votre décision d'utiliser le produit Cisco et le logiciel indique votre acceptation des conditions de la politique de confidentialité; veuillez donc lire attentivement cette dernière ainsi que ses mises à jour sur le site Web indiqué ci-dessus.  

Mises à niveau de logiciel Si le logiciel vous permet de recevoir des mises à niveau, vous pouvez choisir à tout moment de les recevoir, automatiquement ou manuellement. Si vous décidez de recevoir des mises à niveau de façon manuelle ou si préférez ne pas recevoir d'avis de disponibilité de mises à niveau, vous exposez votre produit Cisco et le logiciel à des dangers de sécurité importants qui pourraient entraîner l'inaccessibilité du produit Cisco et du logiciel. Il se pourrait que nous procédions à une mise à niveau automatique afin de nous conformer à des modifications législatives et à des exigences réglementaires, ou encore pour se conformer à des dispositions contractuelles intervenues entre Cisco et un tiers relativement à votre produit Cisco et au logiciel. Nous vous informerons toujours au moment de vous livrer les mises à niveau.  Les conditions de cette licence s’appliqueront à chacune de ces mises à niveau, à moins que la mise à niveau en question ne soit délivrée avec sa propre licence, auquel cas les conditions de celle-ci prévaudront.

Résiliation.  Vous pouvez résilier le présent contrat à tout moment en détruisant toutes les copies du logiciel et de la documentation connexe.  Vos droits à la présente licence s'éteindront immédiatement et sans préavis de Cisco en cas de votre défaut de vous conformer à toute disposition du présent contrat.  

Garantie limitée.  Cisco garantit également que tout support sur lequel le logiciel pourrait être fourni sera exempts de défaut de fabrication et de main-d'œuvre, dans le cadre d'une utilisation normale et pour une période de quatre-vingt-dix jours (90) jours de la date d'achat initiale.  Votre seul et unique recours et la seule et unique obligation de Cisco en vertu de la garantie et à l'égard du support contenant le logiciel consistera, au gré de Cisco, à a) le remplacer ou b) vous rembourser son prix d'achat. 

SAUF POUR LA GARANTIE LIMITÉE SUR LE SUPPORT STIPULÉE CI-DESSUS ET DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, TOUS LES LOGICIELS DE CISCO SONT FOURNIS DANS L'ÉTAT OÙ ILS SE TROUVENT SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. Sans limiter la portée de ce qui précède, Cisco ne peut garantir que l'exploitation du logiciel et du produit sera ininterrompue ou qu'ils seront exempts d'erreurs. De plus, en raison de l'émergence de nouvelles techniques d'intrusion et d'attaques cybernétiques, Cisco ne peut garantir que le produit, le logiciel, l'équipement, le système et le réseau sur lesquels le produit et le logiciel sont utilisés seront invulnérables à ces intrusions et attaques. Le produit peut inclure des offres de logiciel ou de services d'un tiers ou être regroupé avec ceux-ci. Cette garantie limitée ne s'applique pas à telles offres de logiciel ou de services d'un tiers. Cette garantie limitée ne garantit aucune disponibilité permanente du service d'un tiers que l'usage ou le fonctionnement de ce produit peut nécessiter. 

DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES ET CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE , DE QUALITÉ RAISONNABLE OU D'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER SONT LIMITÉES PAR LA PÉRIODE DE LA GARANTIE. TOUTES LES AUTRES CONDITIONS EXPRESSES OU IMPLICITES, DÉCLARATIONS Certains pays n'autorisent pas les restrictions concernant la durée des garanties implicites; les restrictions ci-dessus pourraient donc ne pas s'appliquer à vous. Cette garantie vous confère des droits juridiques spécifiques, mais vous pouvez disposer d'autres droits qui diffèrent selon les pays.

Exonération de responsabilité.  DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, EN AUCUN CAS CISCO NE POURRAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUTE PERTE DE DONNÉES, DE REVENUS ET DE PROFITS, DE TOUT DOMMAGE, CONSÉCUTIF, INCIDENT ET PUNITIF, SANS ÉGARD AU PRINCIPE JURIDIQUE SUR LEQUEL CETTE RESPONSABILITÉ POURRAIT ÊTRE FONDÉE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), DÉCOULANT DE L'UTILISATION DU PRODUIT, DU LOGICIEL ET DE TOUT SERVICE FOURNI RELATIVEMENT AU PRODUIT ET AU LOGICIEL, MÊME DANS L'ÉVENTUALITÉ OÙ CISCO AURAIT ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS PRÉJUDICES.  DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ DE CISCO NE POURRAIT AU-DELÀ DU MONTANT PAYÉ POUR L'ACHAT DU PRODUIT.  Les restrictions qui précèdent s'appliqueront même si toute garantie ou recours accordé en vertu de cette garantie limitée ne satisfait pas à l'usage auquel il est destiné. 

Soutien technique.  Cette garantie limitée n'est pas un contrat de service ou d'assistance.  Des renseignements relatifs aux politiques et aux offres actuelles de soutien technique (incluant tous les frais de services de soutien) se trouvent à l 'adresse à l'inclusion de www.linksysbycisco.com/support  

Exportation.  Les logiciels, y compris les données, peuvent être assujettis aux lois et règlements des États-Unis sur le contrôle de l’exportation et aux lois et règlements d'autres pays sur les importations et exportations.  Vous vous engagez à respecter strictement toutes ces lois et réglementations.

Utilisateurs du gouvernement des États-Unis.  Le logiciel et la documentation sont des éléments commerciaux (« commercial items ») aux termes des documents 48 C.F.R. 2.101 et 48 C.F.R. 12.212.·Tous les utilisateurs gouvernementaux font l'acquisition du logiciel et de la documentation avec les seuls droits conférés par la présente aux utilisateurs non gouvernementaux.  En utilisant le logiciel ou la documentation, vous convenez avec les organismes gouvernementaux compétents que le logiciel et la documentation sont considérés respectivement comme un logiciel informatique commercial et de la documentation portant sur un logiciel informatique commercial; ils constituent en soi l'acceptation des droits et des restrictions prévus à la présente.

Conditions générales.  Le présent contrat est régi par les lois de l’État de Californie et doit être interprété conformément à ces lois, sans égard aux principes de conflit des lois.  La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s’applique pas. Si une disposition du présent contrat s’avérait nulle ou inexécutable, les autres dispositions resteraient pleinement en vigueur. Le présent contrat constitue l’intégralité de l’accord entre les parties à l’égard du logiciel et il remplace toutes les modalités supplémentaires ou conflictuelles stipulées dans le bon de commande ou autre. 

Linksys, Cisco, le logo de Cisco et les autres marques de commerces contenus dans le logiciel et la documentation sont des marques de commerce enregistrées de Linksys, Cisco, leurs concédants de licence et de tiers, selon le cas. Vous ne pouvez retirer ni modifier ces marques de commerce, noms commerciaux, noms de produits, logos, droits d'auteurs ou d'autres avis de droit de propriété, légendes, symboles ou étiquettes qui seraient contenus dans le logiciel et la documentation. Ce contrat n'a pas pour effet de vous autoriser à faire usage des noms et des marques de commerce de Cisco ou de ses concédants de licence.

FIN DE L'ANNEXE 1

Annexe 2
Fonctions de Network Magic

Restrictions de licence de Network Magic  Vous ne pouvez, autrement que dans la mesure permise par ce contrat, installer ou exécuter le logiciel Network Magic sur un produit informatique autre que personnel, incluant notamment tout périphérique Web, décodeur, appareil portatif, téléphone ou tout autre appareil utilisé avec Microsoft Windows CE.

Modalités de services de licences d'abonnement.  Ces modalités de service ne s'appliqueront que dans le cas d'un octroi de licence d'abonnement à Network Magic, comme il est indiqué dans votre commande.  
 
1. Annulation de Network Magic  Vous pouvez annuler les services à tout moment.  Si vous annulez les services, Cisco ne sera plus dans l'obligation de vous fournir les mises à niveau des produits Network Magic.  Dans la mesure permise par la législation en vigueur, vous comprenez et acceptez que l'annulation des services est votre seul recours en cas de litige avec Cisco.

2. Modifications.  Cisco peut modifier ou résilier ce contrat, le prix, le contenu ainsi que la nature des services (y compris interrompre le programme de service pour une durée indéterminée) en vous transmettant un avis à cet effet.  Si Cisco modifie une ou plusieurs de ces conditions, vous pouvez annuler les services au moyen d'un avis écrit adressé à Cisco à l'adressewww.networkmagic.com/support ; vous devez ensuite désinstaller le logiciel et cesser toute utilisation du service.  Cisco peut vous transmettre un avis au moyen de courrier électronique, par l'entremise de Network Magic ou en publiant ces changements sur son site Web. 

Transmission d'avis par courriel. Cisco peut vous transmettre du courrier électronique de temps à autre pour vous informer de nouveaux produits et services. Vous demeurez en mesure de faire stopper l'envoi de courrier électronique en cliquant sur le lien fourni dans le courriel.  Cisco se réserve le droit, cependant, de vous faire parvenir des messages par courrier électronique.  Si vous désirez ne plus recevoir de messages concernant les services, vous pouvez annuler les services au moyen d'un avis écrit à Cisco à l'adresse www.networkmagic.com/support; vous devez ensuite désinstaller le logiciel et cesser toute utilisation des services.

ABSENCE DE GARANTIE SUR LES SERVICES  DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, LES SERVICES SONT FOURNIS DANS L'ÉTAT OÙ ILS SE TROUVENT; CISCO ET SES FOURNISSEURS DÉCLINENT TOUTES LES GARANTIES ET DÉCLARATIONS SUR LES SERVICES, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES, IMPLICITES OU AUTRES, INCLUANT LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER, DE NON-VIOLATION, DE TITRE, DE QUALITÉ, D'EXACTITUDE ET DE JOUISSANCE PAISIBLE.  CISCO NE PEUT GARANTIR QUE LE SERVICE SERA EXEMPT D'ERREUR OU QUE LE SERVICE NE SERA PAS INTERROMPU.

FIN DE L'ANNEXE 2

Annexe 3
Licences en exploitation libre et licences de tiers

Annexe 3-A

Si le produit Cisco contient un logiciel en exploitation libre sous la version 2 de la Licence publique générale GNU, les modalités de licence de l'Annexe 3-A ci-dessous s'appliqueront à ce logiciel.  Les modalités de licence de l'Annexe 3-A ci-dessous proviennent du site Web public http://www.gnu.org/copyleft/gpl.html
La présente est une traduction française non officielle de la Licence publique générale limitée GNU. Cette traduction n'a pas été publiée par la Free Software Foundation et n'indique pas les conditions de distribution pour les logiciels utilisant la Licence publique générale limitée GNU (seule la version anglaise officielle énumère ces conditions).  Nous espérons cependant que cette traduction aidera les personnes francophones à mieux comprendre la licence GNU.

Licence publique générale GNU
Version 2, juin 1991 
© Free Software Foundation, Inc., 1989, 1991.  
51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301, USA

Tous les utilisateurs ont le droit de copier et de distribuer des copies identiques
du présent document de licence, mais ne sont pas autorisés à le modifier.

Préambule
Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous enlever toute liberté de les partager et de les modifier. Par contre, la Licence publique générale GNU est destinée à garantir votre liberté de partager et de modifier les logiciels libres, et de s'assurer que ces logiciels sont effectivement accessibles à tous leurs utilisateurs. La présente Licence publique générale s'applique à la plupart des logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu'à tout autre programme pour lequel ses auteurs se sont engagés à l'utiliser. (Certains autres logiciels de la Free Software Foundation sont plutôt couverts par la Licence publique générale limitée GNU.) Vous pouvez aussi appliquer les conditions de cette licence à vos propres programmes, si vous le désirez. 
Lorsque nous parlons de logiciels libres, nous faisons référence à la liberté d'accès des logiciels, non à leur prix. Nos licences publiques générales sont conçues pour vous donner l'assurance que vous êtes libres de distribuer des copies des logiciels libres (et de facturer ce service, si vous le désirez), de recevoir le code source ou de l'obtenir si vous le souhaitez, de modifier les logiciels ou d'en utiliser des éléments dans de nouveaux programmes libres tout en sachant que vous êtes autorisé à le faire. 
Afin de protéger vos droits, nous nous devons d'imposer des restrictions qui défendent à quiconque de vous priver de ces droits ou de vous demander d'y renoncer. Mais ces restrictions signifient que des responsabilités vous incombent si vous distribuez des copies de ces logiciels ou si vous les modifiez. 
Par exemple, si vous distribuez des copies d'un certain programme, que ce soit à titre gracieux ou contre rémunération, vous devrez accorder aux destinataires tous les droits que vous détenez. Vous devrez vous assurer qu'eux aussi reçoivent ou puissent obtenir le code source. Et vous devrez leur remettre ces conditions de sorte qu'ils aient connaissance de leurs droits. 
Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) d'abord nous détenons les droits d'auteur du logiciel, puis (2) nous vous octroyons cette licence qui vous donne l'autorisation légale de copier, de distribuer ou de modifier le logiciel. 
D'autre part, pour la protection de chaque auteur ainsi que la nôtre, nous désirons nous assurer que chacun comprend bien qu'il n'y a aucune garantie rattachée à ce logiciel libre. Si le logiciel est modifié par quelqu'un d'autre et transmis à des tiers, nous désirons que les destinataires sachent qu'ils n'ont pas le logiciel original, de sorte que les problèmes introduits par d'autres ne puissent nuire à la réputation des auteurs du logiciel d'origine. 
Enfin, tout programme libre est constamment menacé par des brevets de logiciels. Nous désirons éviter le danger que des redistributeurs d'un programme libre puissent obtenir pour leur compte des licences de brevets, faisant ainsi du programme une propriété exclusive. Pour éviter une telle occurrence, nous avons bien précisé que tout brevet doit être autorisé sous licence pour que tout un chacun en ait le libre usage ou qu'il ne soit pas autorisé du tout. 
Les dispositions précises des conditions générales pour copier, distribuer et modifier sont les suivantes : 
CONDITIONS GÉNÉRALES DE COPIE, DE DISTRIBUTION ET DE MODIFICATION
0. La présente licence s'applique à tout programme ou à toute autre œuvre où figure une note placée par le détenteur du droit d'auteur stipulant que le programme ou l'œuvre peut être distribué selon les conditions de la présente Licence publique générale. Le terme « programme », apparaissant ci-dessous, fait référence à tout programme ou œuvre; une « œuvre basée sur le programme » désigne soit le programme, soit n’importe qu’elle œuvre dérivée sujette à des droits d’auteur, c.-à-d. une œuvre qui contient une partie du programme ou sa totalité, sous forme de reproduction identique ou avec des modifications et/ou traduit dans une autre langue. (La traduction est comprise sans restriction dans le terme « modification » ci après.) Chaque titulaire de licence est désigné par le terme « vous ». 
Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par la présente licence et sont hors de sa portée. L’action d’exécuter le programme ne fait l’objet d’aucune restriction et les données générées par le programme ne sont assujetties que si leur contenu constitue une œuvre basée sur le programme (sans égard au fait qu’elles aient été générées par son exécution). Cela dépend de ce que le programme est censé produire. 
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies identiques du code source du programme, tel que vous l'avez reçu, sur tout support, sous réserve de placer en évidence, sur chaque copie, un avis de droit d'auteur et une restriction de garantie, de ne pas modifier les avis qui font référence à la présente licence et à l'absence de garantie; et de fournir aux autres destinataires une copie de la présente licence avec le programme. 
Vous pouvez demander une rémunération pour l'exécution de la copie, et vous pouvez, à votre choix, offrir une protection, assurée par vos soins, moyennant des frais. 
2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du programme ou de toute partie de celui-ci, formant ainsi une œuvre basée sur le programme, et copier et distribuer lesdites modifications ou œuvres en vertu de l'article 1 ci-dessus, pourvu que vous vous conformiez également à toutes les conditions suivantes : 
a)  Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés portent en évidence l'indication que vous avez changé les fichiers ainsi que la date de chaque changement. 
b) Vous devez faire en sorte que toute œuvre que vous distribuez ou que vous publiez, qui contient tout ou partie du programme ou qui en est dérivée, ou toute partie de cette œuvre, qu'elle soit autorisée sous licence comme un tout, sans frais pour toutes les tierces parties, en vertu des conditions de la présente licence. 
c) Si le programme modifié interprète normalement les commandes de manière interactive lors de son exécution, vous devez faire en sorte, lorsque vous commencez à exécuter normalement une telle utilisation interactive, qu'il imprime ou affiche une annonce comprenant un avis de droit d'auteur approprié et un avis spécifiant qu'il n'y a aucune garantie (ou au contraire un avis spécifiant que vous fournissez une garantie) et que les utilisateurs peuvent redistribuer le programme selon ces conditions, et les informant de quelle façon ils peuvent lire une copie de la présente licence. (Exception : si le programme en soi est interactif mais n'imprime pas normalement une telle annonce, votre œuvre basée sur le programme n'est pas tenue d'imprimer une telle annonce.) 
Ces exigences s'appliquent à l'ensemble des œuvres modifiées. Si des éléments identifiables de ces œuvres ne sont pas dérivés du programme et peuvent être raisonnablement considérés comme indépendants et distincts, la présente licence et les conditions qui s'y appliquent ne s'appliquent pas à ces éléments lorsque vous les distribuez en tant qu'œuvres distinctes. Par contre, si vous distribuez ces mêmes éléments comme partie d'un ensemble basé sur le programme, la distribution de l'ensemble sera soumise aux conditions de la présente licence, dont les permissions pour les autres licenciés s'étendent à l'ensemble du produit, donc à chacune des parties, quel qu'en soit l'auteur. 
Le présent article n'a donc pas pour but de réclamer des droits ou de contester vos droits sur une œuvre entièrement réalisée par vous, mais plutôt d'ouvrir droit au contrôle de la distribution d'œuvres dérivées ou collectives basées sur le programme. 
De plus, toute fusion avec le programme (ou avec une œuvre basée sur celui-ci) d'une œuvre non basée sur le programme, effectuée sur un support de stockage ou de distribution, ne fait pas tomber cette œuvre sous le contrôle de la présente licence. 
3. Vous pouvez copier et distribuer le programme (ou une œuvre basée sur celui-ci, selon les dispositions de l'article 2), sous forme de code objet ou sous forme exécutable, selon les dispositions des articles 1 et 2 ci-dessus, à condition de respecter l'une des clauses suivantes : 
a) Fournir le code source complet sous une forme lisible par ordinateur et selon les dispositions des articles 1 et 2 susmentionnés, sur un support habituellement utilisé pour l'échange de données; ou 
b) Faire une offre écrite, valable pendant au moins trois ans, prévoyant de donner à tout tiers qui en fera la demande une copie complète du code source correspondant, sous forme lisible par ordinateur, pour un tarif n'excédant pas le coût de la copie, selon les dispositions des articles 1 et 2 susmentionnés, sur un support couramment utilisé pour l'échange de données; ou 
c) Informer le destinataire de l'information que vous avez reçue quant à l'offre de distribuer le code source correspondant. (Cette solution n'est possible que dans le cas d'une distribution non commerciale, et uniquement si vous avez reçu le programme sous forme de code objet ou sous forme exécutable avec l'offre, selon l'alinéa b ci-dessus.) 
Le code source pour une œuvre désigne la forme de cette œuvre sur laquelle il est le plus facile d'effectuer des modifications. Sont ainsi désignés la totalité du code source de tous les modules composant un programme exécutable, de même que tous les fichiers associés de définition des interfaces, ainsi que les scripts utilisés pour effectuer la compilation et l'installation du programme exécutable. Cependant, l'environnement standard de développement du système d'exploitation mis en œuvre (source ou binaire) avec ses composants principaux (compilateurs, noyaux, etc.) constitue une exception, sauf si ces composants sont distribués en même temps que le programme exécutable. 
Si la distribution du programme exécutable ou du code objet consiste à offrir un accès permettant de copier le programme depuis un endroit spécifique, l'offre d'un accès équivalent pour se procurer le code source au même endroit est considérée comme une distribution de ce code source, même si les tierces parties ne sont pas tenues de copier le code source avec le code objet. 
4. Vous ne pouvez copier, modifier, accorder une sous-licence ou distribuer le programme, d'une manière différente que celle expressément autorisée par la licence publique générale. Toute tentative de ce genre de copier, modifier, d'accorder une sous-licence ou de distribuer le programme annule automatiquement vos droits d'utilisation en vertu de la présente licence. Cependant, les parties qui ont reçu de vous des copies ou des droits en vertu de la présente licence n'auront pas leurs licences résiliées tant que ces parties respecteront pleinement les conditions de la licence. 
5. Vous n'êtes pas tenu d'accepter cette licence, puisque vous ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne vous accorde l'autorisation de modifier ou de distribuer le programme ou ses œuvres dérivées. La loi interdit toute action de ce genre tant que vous n'acceptez pas les dispositions de cette licence. En conséquence, en modifiant ou en distribuant le programme (ou toute œuvre basée sur celui-ci), vous acceptez implicitement toutes les dispositions et conditions générales de cette licence relativement à la copie, la distribution ou la modification du programme ou des œuvres basées sur celui-ci. 
6. Chaque fois que vous redistribuez le programme (ou toute œuvre basée sur celui-ci), le destinataire reçoit automatiquement une licence du concédant de licence original de copier, de distribuer ou de modifier le programme, sous réserve des conditions générales de la licence. Vous ne pouvez imposer des restrictions supplémentaires à l'exercice des droits accordés au destinataire par les présentes. Vous n'êtes pas responsable du respect des conditions générales de la licence par des tiers. 
7. Si, en raison du jugement d'un tribunal ou d'une allégation de contrefaçon de brevet ou pour toute autre raison (non limitée aux questions de brevet), les conditions qui vous sont imposées (que ce soit l'ordonnance d'un tribunal, une entente ou autre) sont incompatibles avec les conditions de cette licence, vous demeurez toujours lié par les conditions de celle-ci. Si vous ne pouvez distribuer le programme de façon à concilier vos obligations en vertu de cette licence et de toute autre obligation pertinente, alors vous ne devez pas distribuer le programme. Par exemple, si une licence de brevet n'autorise pas une redistribution libre de redevances du programme, par tous les destinataires de copies, par votre intermédiaire direct ou indirect, alors la seule façon par laquelle vous pouvez respecter vos obligations en vertu de la présente licence et toute autre obligation pertinente serait de cesser complètement la distribution du programme. 
Si une partie quelconque de cet article est invalidée ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, le reste de l'article continue de s'appliquer et l'intégralité de l'article s'appliquera en toute autre circonstance. 
Le présent article n'a pas pour but de vous inciter à enfreindre des droits de brevet ou des droits de propriété ni de contester leur validité; son seul but consiste à protéger l'intégrité du système de distribution du logiciel libre mis en œuvre par les pratiques de licence publique. De nombreuses personnes ont généreusement contribué, en toute confiance, à la large gamme de logiciels distribués en application de ce système; il appartient à chaque auteur ou donateur de décider de diffuser ses logiciels en utilisant un autre système, selon les critères de son choix, et un licencié ne peut imposer ce choix. 
Le présent article est conçu pour exprimer clairement ce qui est censé découler du reste de la présente licence. 
8. Si la distribution ou l'utilisation du programme est limitée dans certains pays par des brevets ou des interfaces protégées par des droits d'auteur, le détenteur du droit d'auteur original qui place le programme sous licence publique générale peut ajouter explicitement une clause de limitation géographique excluant ces pays, de sorte que la distribution soit autorisée uniquement dans les pays et entre les pays non ainsi exclus. Dans un tel cas, cette clause devient partie intégrante de la licence. 
9. La Free Software Foundation se réserve le droit de publier périodiquement des mises à jour ou des nouvelles versions de la Licence publique générale. Ces nouvelles versions seront rédigées dans le même esprit que la présente version, mais elles seront cependant susceptibles d'en modifier certains détails à mesure que de nouveaux problèmes surgiront. 
Un numéro distinct sera attribué à chaque version. Si le programme précise un numéro de version de cette licence qui s'applique à cette licence et à toute version ultérieure, vous pouvez alors choisir les conditions générales de cette version ou d'une version plus récente publiée par la Free Software Foundation. Si le programme ne précise aucun numéro de version de cette Licence, vous pouvez choisir n'importe quelle version publiée par la Free Software Foundation. 
10. Si vous désirez intégrer des parties du programme à d'autres programmes libres dont les conditions de distribution sont différentes, écrivez à l'auteur pour lui en demander l'autorisation. Pour ce qui est des logiciels dont les droits d'auteur sont déjà réservés par la Free Software Foundation, écrivez-nous; il est parfois possible de faire des exceptions. Notre décision sera fondée sur notre désir de préserver la liberté de toutes les œuvres dérivées de nos logiciels libres et celui de promouvoir le partage et la réutilisation des logiciels en général. 
LIMITATION DE GARANTIE
11. L'UTILISATION DU PROGRAMME ÉTANT LIBRE ET GRATUITE, IL N'EXISTE AUCUNE GARANTIE POUR LE PROGRAMME, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI. SAUF MENTION ÉCRITE, LES DÉTENTEURS DU DROIT D'AUTEUR OU LES TIERS FOURNISSENT LE PROGRAMME « TEL QUEL » SANS AUCUNE SORTE DE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES QUANT À LA QUALITÉ ET AU RENDEMENT DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME EST DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LE COÛT DE TOUS LES SERVICES, CORRECTIONS OU RÉPARATIONS NÉCESSAIRES. 
12.EN AUCUN CAS, SAUF LORSQU'EXPLICITEMENT PRÉVU PAR LA LOI OU ACCEPTÉ PAR ÉCRIT, NI LE DÉTENTEUR DES DROITS D'AUTEUR, NI AUCUNE AUTRE PARTIE AUTORISÉE À MODIFIER OU À REDISTRIBUER LE PROGRAMME DE LA FAÇON INDIQUÉE CI-DESSUS NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE, Y COMPRIS LES DOMMAGES DE DROIT, PARTICULIERS, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS DÉCOULANT DE L'UTILISATION DU PROGRAMME OU DE L'IMPOSSIBILITÉ DE L'UTILISER (NOTAMMENT LES PERTES DE DONNÉES, LES DONNÉES FAUSSÉES, LES PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES TIERS OU L'INAPTITUDE DU PROGRAMME DE FONCTIONNER AVEC D'AUTRES PROGRAMMES), MÊME SI LEDIT DÉTENTEUR DE DROIT D'AUTEUR OU LE TIERS A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. 
FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES

FIN DE L'ANNEXE 3-A

Annexe 3-B

Si ce produit Cisco contient un logiciel en exploitation libre concédé sous licence en vertu de la « Licence publique générale limitée (LGPL) GNU », les conditions de licence de l'Annexe 3-B ci-dessous s'appliqueront à ce logiciel.  Les conditions de licence de l'Annexe 3-B ci-dessous proviennent du site Web public situé à l'adresse http://www.gnu.org/licenses/old-licenses/lgpl-2.1.html 
La présente est une traduction française non officielle de la Licence publique générale limitée GNU. Cette traduction n'a pas été publiée par la Free Software Foundation et n'indique pas les conditions de distribution pour les logiciels utilisant la Licence publique générale limitée GNU (seule la version anglaise officielle énumère ces conditions).  Nous espérons cependant que cette traduction aidera les personnes francophones à mieux comprendre la licence GNU.

Licence publique générale limitée GNU

Version 2.1, février 1999

© Free Software Foundation, Inc., 1991, 1999.
51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301, USA
Il est permis de copier et de distribuer des copies de ce document de licence, mais il est interdit d'en modifier le contenu.

[La présente est la première version de la Licence publique générale limitée GNU.  Elle remplace la Licence publique générale version 2, d'où le numéro de version 2.1.]

Préambule

Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous enlever toute liberté de les partager et de les modifier. Par contre, la Licence publique générale GNU est destinée à garantir votre liberté de partager et de modifier les logiciels libres, et de s'assurer que ces logiciels sont effectivement accessibles à tous leurs utilisateurs.

La présente Licence publique générale limitée s'applique à des logiciels spécifiques, notamment des bibliothèques, de la Free Software Foundation et d'autres auteurs qui décident de l'utiliser.  Vous êtes autorisé à l'utiliser, mais nous vous suggérons de d'abord lire les explications qui suivent afin de déterminer si la Licence publique générale serait mieux adaptée à votre cas précis.

Lorsque nous parlons de logiciels libres, nous faisons référence à la liberté d'accès des logiciels, non à leur prix.  Nos licences publiques générales sont conçues pour vous donner l'assurance que vous êtes libres de distribuer des copies des logiciels libres (et de facturer ce service, si vous le désirez), de recevoir le code source ou de l'obtenir si vous le souhaitez, de modifier les logiciels ou d'en utiliser des éléments dans de nouveaux programmes libres tout en sachant que vous êtes autorisé à le faire.

Afin de protéger vos droits, nous nous devons d'imposer des restrictions qui défendent à quiconque de vous priver de ces droits ou de vous demander d'y renoncer.  Mais ces restrictions signifient que des responsabilités vous incombent si vous distribuez des copies de ces logiciels ou si vous les modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies d'un certain programme, que ce soit à titre gracieux ou contre rémunération, vous devrez accorder aux destinataires tous les droits que vous détenez.  Vous devrez vous assurer qu'eux aussi reçoivent ou puissent obtenir le code source.  Si vous associez un autre code à la bibliothèque, vous devez fournir tous les fichiers objets aux destinataires afin qu'ils puissent l'associer de nouveau après avoir modifié et recompilé la bibliothèque.  Vous devrez également leur remettre ces conditions de sorte qu'ils aient connaissance de leurs droits.

Nous protégeons vos droits en deux étapes : 1. d'abord nous détenons les droits d'auteur du logiciel, et 2. nous vous octroyons cette licence qui vous donne l'autorisation légale de copier, de distribuer ou de modifier le logiciel.

D'autre part, pour la protection de chaque auteur ainsi que la nôtre, nous désirons nous assurer que chacun comprend bien qu'il n'y a aucune garantie rattachée à la bibliothèque libre.  De plus, si la bibliothèque est modifiée par quelqu'un d'autre et transmise à des tiers, nous désirons que les destinataires sachent qu'ils n'ont pas la version d'origine, de sorte que les problèmes introduits par d'autres ne puissent nuire à la réputation des auteurs de celle-ci.

Enfin, tout programme libre est constamment menacé par les brevets de logiciel.  Nous désirons éviter le danger que des redistributeurs d'un programme libre puissent obtenir pour leur compte une  licences de brevet, faisant ainsi du programme une propriété exclusive.  Par conséquent, nous insistons sur le fait que toute licence de brevet obtenue pour une version de la bibliothèque doit respecter les conditions de liberté d'accès spécifiées dans la licence.

La plupart des logiciels GNU, dont certaines bibliothèques, sont couverts par la Licence publique générale GNU.  La présente Licence publique générale limitée GNU s'applique à des bibliothèques spécifiques et diffère grandement de cette dernière.  Nous l'utilisons pour certaines bibliothèques afin de permettre de les lier à des logiciels payants.

Lorsqu'un logiciel est lié à une bibliothèque, statiquement ou par l'intermédiaire d'une bibliothèque partagée, la combinaison des deux est considérée comme une œuvre combinée dérivée de la bibliothèque d'origine.  La Licence publique générale GNU autorise de tels liens uniquement si toute la combinaison respecte les conditions de liberté d'accès.  Les conditions de la Licence publique générale limitée GNU sont moins strictes en ce qui concerne la liaison d'autre code à la bibliothèque.

Cette licence est qualifiée de limitée car elle prévoit moins de dispositions pour protéger la liberté d'accès que la Licence publique générale.  De plus, elle fournit moins d'avantages aux autres développeurs de logiciels libres comparativement aux logiciels payants.  C'est en raison de ces inconvénients que nous utilisons la Licence publique générale pour de nombreuses bibliothèques.  Cependant, la Licence publique générale limitée est plus avantageuse dans certains cas.

Par exemple, en de rares occasions, il peut être nécessaire d'encourager l'utilisation généralisée d'une certaine bibliothèque afin qu'elle devienne un standard de facto.  Pour y parvenir, les logiciels payants doivent être autorisés à utiliser ladite bibliothèque.  Plus souvent, une bibliothèque libre fait la même chose que des bibliothèques payantes largement répandues.  Dans un tel cas, il y a peu à gagner en limitant la bibliothèque libre aux logiciels libres, et nous utilisons la Licence publique générale limitée.

Dans d'autres cas, la permission d'utiliser une bibliothèque spécifique dans des logiciels payants permet à un plus grand nombre de personnes d'utiliser davantage de logiciels libres.  Par exemple, en autorisant l'utilisation de la bibliothèque C GNU dans des logiciel payants, beaucoup plus de gens peuvent utiliser l'ensemble du système d'exploitation GNU et de sa variante, GNU/Linux.

Bien que la Licence publique générale limitée protège moins la liberté d'accès, elle assure que l'utilisateur d'un logiciel lié à la bibliothèque soit autorisé à l'exécuter avec une version modifiée de celle-ci.

Les dispositions précises des conditions générales pour copier, distribuer et modifier sont les suivantes :  Prenez une attention tout particulière aux différences entre une « œuvre basée sur la bibliothèque » et une « œuvre utilisant la bibliothèque ».  La première contient du code dérivé de la bibliothèque, tandis que la seconde doit être combinée avec la bibliothèque afin de pouvoir être exécutée.

Licence publique générale limitée GNU
CONDITIONS GÉNÉRALES DE COPIE, DE DISTRIBUTION ET DE MODIFICATION

Cet accord de licence s'applique à toute bibliothèque logicielle ou tout programme contenant une notice placée par le titulaire des droits d'auteur ou toute autre partie autorisée indiquant que le logiciel peut être distribué suivant les termes de cette Licence publique générale limitée (appelée ci-dessous « cette licence ». Chaque concessionnaire de cette licence sera désigné en tant que « vous ».

Une « bibliothèque » désigne un ensemble de fonctions logicielles ou de données préparé de façon à être lié facilement à des programmes (utilisant toutes ces fonctions et données ou une partie de celles-ci) afin de former des exécutables.

« La bibliothèque », ci-dessous, désigne toute bibliothèque ou œuvre qui a été distribuée suivant ces termes.  Une « œuvre basée sur la bibliothèque » désigne la bibliothèque ou tout travail dérivé pouvant être soumis aux lois de propriété intellectuelle, c'est-à-dire une œuvre contenant la bibliothèque ou une portion de celle-ci, soit en copie conforme, soit avec des modifications ou traduite directement dans une autre langue.  (Dans le texte ci-dessous, la traduction est incluse sans limitation du terme « modification ».

Le « code source » pour une œuvre désigne la forme de cette œuvre sur laquelle il est le plus facile d'effectuer des modifications.  Sont ainsi désignés la totalité du code source de tous les modules composant un programme exécutable, de même que tous les fichiers connexes de définition des interfaces, ainsi que les scripts utilisés pour effectuer la compilation et l'installation du programme exécutable.

Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par la présente licence et sont hors de sa portée.  L'action d'exécuter un programme utilisant la bibliothèque n'est pas restreinte et les résultats produits par un tel programme ne sont couverts que si leur contenu constitue une œuvre basée sur la bibliothèque (indépendamment de l'utilisation de celle-ci dans un outil utilisé pour l'écrire).  Que ce soit ou non le cas dépend de ce que réalise la bibliothèque, et de ce que fait le programme utilisant celle-ci.
  
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies identiques du code source du programme, tel que vous l'avez reçu, sur tout support, sous réserve de placer en évidence, sur chaque copie, un avis de droit d'auteur et une restriction de garantie, de ne pas modifier les avis qui font référence à la présente licence et à l'absence de garantie; et de fournir aux autres destinataires du programme une copie de la présente licence avec le programme.

Vous pouvez demander une rémunération pour l'exécution de la copie, et vous pouvez, à votre choix, offrir une protection, assurée par vos soins, moyennant des frais.

2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du programme ou de toute partie de celui-ci, formant ainsi une œuvre basée sur le programme, et copier et distribuer lesdites modifications ou œuvres en vertu de l'article 1 ci-dessus, pourvu que vous vous conformiez également à toutes les conditions suivantes :

    a) L'œuvre modifiée doit être elle-même une bibliothèque logicielle.

    b) Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés portent en évidence l'indication que vous avez changé les fichiers ainsi que la date de chaque changement.

    c) Vous devez vous assurer que l'ensemble de l'œuvre pourra être fournie sans frais à toute tierce partie suivant les termes de cette licence.

    d) Si une composante de la bibliothèque modifiée fait référence à une fonction ou à une table de données fournie par une application utilisant la composante mais autre qu'un argument passé quand la facilité est invoquée, vous devez vous assurer que, dans l'éventualité où une application ne fournirait pas une telle fonction ou table, la composante demeurera opérationnelle et effectuera une partie quelconque de sa finalité de façon utile.

(Par exemple, une fonction dans une bibliothèque pour calculer des racines carrées a une finalité qui est totalement bien définie indépendamment de l'application.  Par conséquent, l'alinéa 2d requiert que toute fonction fournie par l'application ou table utilisée par cette fonction doit être facultative : si l'application ne fournit pas la fonction de racine carrée, celle-ci doit encore pouvoir calculer des racines carrées.).

Ces exigences s'appliquent à l'ensemble des œuvres modifiées.  Si des éléments identifiables de ces œuvres ne sont pas dérivés du programme et peuvent être raisonnablement considérés comme indépendants et distincts en soi, la présente licence et ses conditions ne s'appliquent pas à ces éléments lorsque vous les distribuez en tant qu'œuvres distinctes.  Par contre, si vous distribuez ces mêmes éléments comme partie d'un ensemble basé sur le programme, la distribution de l'ensemble sera soumise aux conditions de la présente licence, dont les permissions pour les autres licenciés s'étendent à l'ensemble du produit, donc à chacune des parties, quel qu'en soit l'auteur.

Ainsi, ce n'est pas l'intention de cette section de réclamer des droits ou de contester vos droits sur des œuvres créées entièrement par vous; l'intention est plutôt d'exercer le droit de contrôler la distribution des œuvres dérivées ou collectives basées sur la bibliothèque.

De plus, toute fusion avec le programme (ou avec une œuvre basée sur celui-ci) d'une œuvre non basée sur le programme, effectuée sur un support de stockage ou de distribution, ne fait pas tomber cette œuvre sous le contrôle de la présente licence.

  Vous pouvez choisir d'appliquer les termes de la Licence publique générale GNU au lieu de ceux de cette licence à une copie de cette bibliothèque.  Pour ce faire, vous devez modifier les notices faisant référence à cette licence de sorte qu'ils désignent la Licence publique générale GNU version 2 au lieu de cette licence.  (Si une version officielle plus récente que la version 2 a été publiée, vous pouvez spécifier plutôt cette version si vous le souhaitez.)  N'apportez aucun autre changement à ces notices.

Dès que ce changement a été fait dans une copie donnée, il est irréversible pour cette copie et la Licence publique générale GNU s'appliquera à toutes les copies suivantes et œuvres dérivées effectués à partir de cette copie.

Cette option est utile quand vous souhaitez copier une partie du code de la bibliothèque dans un programme qui n'est pas une bibliothèque.

4. Vous pouvez copier et distribuer la bibliothèque (ou une portion ou une œuvre dérivée de celle-ci suivant les termes de la section 2) sous forme de code objet ou exécutable suivant les termes des sections 1 et 2 ci-dessus, à condition d'y ajouter le code source correspondant sous forme lisible par machine, qui doit être distribué  
 suivant les termes des sections 1 et 2 ci-dessus sur un support utilisé habituellement pour l'échange de logiciels.

Si la distribution du programme exécutable ou du code objet consiste à offrir un accès permettant de copier le programme depuis un endroit spécifique, l'offre d'un accès équivalent pour se procurer le code source au même endroit est considérée comme une distribution de ce code source, même si les tierces parties ne sont pas tenues de copier le code source avec le code objet.

Un programme ne contenant aucun dérivé d'une portion de la bibliothèque mais qui est conçu pour travailler avec celle-ci, en étant compilé ou lié à elle, est appelé une « œuvre utilisant la bibliothèque » Une telle œuvre, prise isolément, n'est pas une œuvre dérivée de la bibliothèque et tombe par conséquent hors du champ d'application de cette licence.

Cependant, lier à la bibliothèque une œuvre utilisant la bibliothèque crée un exécutable dérivé de la bibliothèque (car il contient des portions de celle-ci) plutôt qu'une œuvre utilisant la bibliothèque L'exécutable est par conséquent couvert par cette licence. La section 6 établit les termes de distribution de tels exécutables.

Lorsqu'une œuvre utilisant la bibliothèque utilise des éléments d'un fichier d'en-tête faisant partie de la bibliothèque, le code objet de cette œuvre peut être une œuvre dérivée de la bibliothèque même si son code source ne l'est pas. Cette définition prendra son sens tout particulièrement si l'œuvre peut être liée sans la bibliothèque ou si elle est elle-même une bibliothèque.  Les délimitations de ce cas ne sont pas définies de façon précise par la loi.

Si un tel fichier objet utilise uniquement des paramètres numériques, des structures de données, des méthodes d'accès et de petites macros et fonctions en ligne (10 lignes maximum), l'utilisation du fichier objet est non restreinte, indépendamment du fait que cela constitue légalement une œuvre dérivée.  (Les règles de la section 6 s'appliqueront quand même aux exécutables contenant ce code objet et des portions de la bibliothèque.)

Autrement, si l'œuvre est un dérivé de la bibliothèque, vous pouvez distribuer le code objet pour l'œuvre suivant les termes de la section 6. Les conditions de la section 6 s'appliquent alors à tout exécutable contenant cette œuvre, que celle-ci soit ou non directement liée à la bibliothèque.

6. Par exception aux sections ci-dessus, vous pouvez aussi combiner ou lier une œuvre utilisant la bibliothèque avec celle-ci pour produire une œuvre contenant des portions de la bibliothèque et la distribuer suivant les termes de votre choix, pourvu que ces termes permettent la modification du travail pour les besoins propres du client ainsi que la rétroingénierie pour le débogage de telles modifications.

Vous devez fournir une notice explicite et évidente avec chaque copie de l'œuvre à l'effet que la bibliothèque est utilisée dans celle-ci et est couverte par cette licence.  Vous devez fournir une copie de cette licence  Si l'œuvre affiche des notices de droits d'auteur durant son  exécution , vous devez y inclure la notice pour la bibliothèque ainsi qu'une référence renvoyant l'utilisateur à une copie de cette licence.  Vous devez aussi effectuer l'une des tâches suivantes :

    a) Ajouter à l'œuvre le code source complet correspondant lisible par machine pour la bibliothèque, incluant tout changement effectué dans l'œuvre (qui doit être distribuée suivant les sections 1 et 2 ci-dessus); et, si l'œuvre est un exécutable lié à la bibliothèque, fournir la totalité de l'œuvre utilisant la bibliothèque lisible par une machine, sous forme de code objet ou source, de sorte que l'utilisateur puisse modifier la bibliothèque et la relier pour produire un exécutable modifié contenant la bibliothèque modifiée.  (Il est admis que l'utilisateur qui change le contenu de fichiers de définition dans la bibliothèque ne sera pas nécessairement capable de recompiler l'application pour utiliser les définitions modifiées.)

    b) Utiliser un mécanisme de bibliothèque partagée approprié pour lier la bibliothèque.  Un mécanisme approprié (1) utilise à l'exécution une copie de la bibliothèque déjà présente sur l'ordinateur de l'utilisateur au lieu de copier les fonctions de bibliothèque dans l'exécutable, et (2) fonctionnera correctement avec une version modifiée de la bibliothèque si l'utilisateur en installe une, tant que son interface est compatible avec la version utilisée pour réaliser l'œuvre.

    c) Accompagner l'œuvre d'une offre écrite, valide pour au moins trois ans, de donner au même utilisateur les éléments spécifiés dans l'alinéa 6a ci-dessus, contre un paiement n'excédant pas le coût requis pour effectuer cette distribution.

    d) Si la distribution du travail est faite en offrant l'accès à une copie depuis un emplacement désigné, offrir un accès équivalent depuis le même emplacement pour copier les éléments spécifiés ci-dessus.

    e) S'assurer que l'utilisateur a déjà reçu une copie de ces éléments ou que vous lui en avez déjà envoyé une copie.

Pour un exécutable, la forme requise de l'œuvre utilisant la bibliothèque doit inclure toutes les données et programmes utilitaires nécessaires
pour reproduire l'exécutable à partir de ceux-ci.  Cependant, l'environnement standard de développement du système d'exploitation mis en œuvre (source ou binaire) avec ses composants principaux (compilateurs, noyaux, etc.) constitue une exception, sauf si ces composants sont distribués en même temps que le programme exécutable.

Il peut arriver que ces conditions contredisent les restrictions de licence d'autres bibliothèques propriétaires qui n'accompagnent pas normalement le système d'exploitation.  Une telle contradiction signifie que vous ne pouvez pas les utiliser en même temps que la bibliothèque dans un exécutable que vous distribuez.

Vous pouvez placer les éléments de bibliothèque formant une œuvre basée sur la bibliothèque côte à côte dans une unique bibliothèque avec d'autres éléments non couverts par cette licence et distribuer une telle bibliothèque combinée, pourvu que la distribution séparée de l'œuvre basée sur la bibliothèque et des autres éléments soient autrement permise et que vous exécutiez les deux tâches 
 suivantes :

    a) Accompagner la bibliothèque combinée avec une copie de la même œuvre basée sur la bibliothèque, non combinée avec
    d'autres éléments de bibliothèque.  Cela doit être distribué suivant les termes des sections ci-dessus.

    b) Donner avec la bibliothèque combinée une notice évidente qu'une partie de celle-ci est une œuvre basée sur la bibliothèque et expliquant où trouver la forme non combinée connexe de la même œuvre.

8. Vous ne pouvez copier, modifier, accorder une sous-licence ou distribuer la bibliothèque d'une manière différente que celle expressément autorisée par cette licence.  Toute tentative de ce genre de copier, modifier, d'accorder une sous-licence ou de distribuer la bibliothèque annule automatiquement vos droits d'utilisation en vertu de la présente licence.  Cependant, les parties qui ont reçu de vous des copies ou des droits en vertu de la présente licence ne verront pas leurs licences résiliées tant qu'elles en respecteront pleinement les conditions.

9. Vous n'êtes pas tenu d'accepter cette licence, puisque vous ne l'avez pas signée.  Cependant, rien d'autre ne vous accorde l'autorisation de modifier ou de distribuer la bibliothèque ou ses œuvres dérivées.  La loi interdit toute action de ce genre tant que vous n'acceptez pas les dispositions de cette licence.  En conséquence, en modifiant ou en distribuant la bibliothèque (ou toute œuvre basée sur celle-ci), vous acceptez implicitement toutes les dispositions et conditions générales de cette licence relativement à la copie, la distribution ou la modification de la bibliothèque ou des œuvres basées sur celle-ci.

10. Chaque fois que vous redistribuez la bibliothèque (ou toute œuvre basée sur celle-ci), le destinataire reçoit automatiquement une licence du concédant de licence d'origine pour copier, distribuer ou modifier la bibliothèque, sous réserve des conditions générales de la licence.  Vous ne pouvez imposer des restrictions supplémentaires à l'exercice des droits accordés au destinataire par les présentes. Vous n'êtes pas responsable du respect des conditions générales de la licence par des tiers.

11. Si, en raison du jugement d'un tribunal ou d'une allégation de contrefaçon de brevet ou pour toute autre raison (non limitée aux questions de brevet), les conditions qui vous sont imposées (que ce soit l'ordonnance d'un tribunal, une entente ou autre) sont incompatibles avec les conditions de cette licence, vous demeurez toujours lié par les conditions de cette licence.  Si vous ne pouvez distribuer la bibliothèque de façon à concilier vos obligations en vertu de cette licence et de toute autre obligation pertinente, alors vous ne devez pas distribuer la bibliothèque.  Par exemple, si une licence de brevet n'autorise pas une redistribution libre de redevances de la bibliothèque par tous les destinataires de copies, par votre intermédiaire direct ou indirect, la seule façon de respecter vos obligations en vertu de la présente licence et toute autre obligation pertinente serait de cesser complètement la distribution de la bibliothèque.

Si une partie de cette section est jugée invalide ou inapplicable de plein droit dans une circonstance particulière, le reste de cette section est supposé s'appliquer et la section dans son ensemble est supposée toujours applicable dans toutes les autres circonstances.

Le présent article n'a pas pour but de vous inciter à enfreindre des droits de brevet ou des droits de propriété ni de contester leur validité; son seul but consiste à protéger l'intégrité du système de distribution de logiciel libre mis en œuvre par les pratiques de licence publique.  De nombreuses personnes ont généreusement contribué, en toute confiance, à la vaste gamme de logiciels distribués en application de ce système; il appartient à chaque auteur ou donateur de décider de diffuser ses logiciels en utilisant un autre système, selon les critères de son choix, et un licencié ne peut imposer ce choix.

Le présent article est conçu pour exprimer clairement ce qui est censé découler du reste de la présente licence.

12. Si la distribution ou l'utilisation de la bibliothèque est limitée dans certains pays par des brevets ou des interfaces protégées par droits d'auteur, le détenteur du droit d'auteur d'origine qui place la bibliothèque sous cette licence peut ajouter explicitement une clause de limitation géographique excluant ces pays, de sorte que la distribution soit autorisée uniquement dans les pays et entre les pays non ainsi exclus.  Dans un tel cas, cette clause devient partie intégrante de la licence.

13. La Free Software Foundation se réserve le droit de publier périodiquement des mises à jour ou des nouvelles versions de la Licence publique générale limitée. Ces nouvelles versions seront rédigées dans le même esprit que la présente version, mais elles seront cependant susceptibles d'en modifier certains détails à mesure que de nouveaux problèmes surgiront. 

Un numéro distinct sera attribué à chaque version.  Si la bibliothèque précise un numéro de version de cette licence qui s'applique à cette licence et à toute version ultérieure, vous pouvez alors choisir les conditions générales de cette version ou d'une version plus récente publiée par la Free Software Foundation.  Si la bibliothèque ne précise aucun numéro de version de cette licence, vous pouvez choisir n'importe quelle version publiée par la Free Software Foundation.

14. Si vous désirez intégrer des parties de la bibliothèque à d'autres logiciels libres dont les conditions de distribution sont différentes, écrivez à l'auteur pour lui en demander l'autorisation.  Pour ce qui est des logiciels dont les droits d'auteur sont déjà réservés par la Free Software Foundation, écrivez-nous; il est parfois possible de faire des exceptions.  Notre décision sera fondée sur notre désir de préserver la liberté de toutes les œuvres dérivées de nos logiciels libres et celui de promouvoir le partage et la réutilisation des logiciels en général.

LIMITATION DE GARANTIE

15. PARCE QUE L'UTILISATION DE LA BIBLIOTHÈQUE EST LIBRE ET GRATUITE, IL N'EXISTE AUCUNE GARANTIE POUR LA BIBLIOTHÈQUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI.  SAUF MENTION ÉCRITE, LES DÉTENTEURS DU DROIT D'AUTEUR OU LES TIERS FOURNISSENT LA BIBLIOTHÈQUE EN L'ÉTAT, SANS AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER.  VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES QUANT À LA QUALITÉ ET AU RENDEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE.  SI LA BIBLIOTHÈQUE S'AVÈRE DÉFECTUEUSE, VOUS ASSUMEZ LE COÛT DE TOUS LES SERVICES, CORRECTIONS OU RÉPARATIONS NÉCESSAIRES.

EN AUCUN CAS, SAUF LORSQU'EXPLICITEMENT PRÉVU PAR LA LOI OU ACCEPTÉ PAR ÉCRIT, NI LE DÉTENTEUR DES DROITS D'AUTEUR, NI AUCUNE AUTRE PARTIE AUTORISÉE À MODIFIER OU À REDISTRIBUER LA BIBLIOTHÈQUE DE LA FAÇON INDIQUÉE CI-DESSUS NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE, Y COMPRIS LES DOMMAGES DE DROIT, PARTICULIERS, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS DÉCOULANT DE L'UTILISATION DE LA BIBLIOTHÈQUE OU DE L'IMPOSSIBILITÉ DE L'UTILISER (NOTAMMENT LES PERTES DE DONNÉES, LES DONNÉES FAUSSÉES, LES PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES TIERS OU L'INAPTITUDE DE LA BIBLIOTHÈQUE DE FONCTIONNER AVEC D'AUTRES PROGRAMMES), MÊME SI LEDIT DÉTENTEUR DE DROIT D'AUTEUR OU LE TIERS A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES

FIN DE L'ANNEXE 3-B

Annexe 3-C

LICENCE OPENSSL

Si ce produit Cisco contient un logiciel en exploitation libre concédé sous la licence OpenSSL :

Ce produit contient du logiciel développé par OpenSSL Project pour être utilisé dans OpenSSL Toolkit. (http://www.openssl.org/).

Ce produit contient du logiciel cryptographique écrit par Eric Young (eay@cryptsoft.com).

Ce produit contient du logiciel développé Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).

De plus, si ce produit contient un logiciel en exploitation libre au sens de la licence OpenSSL, les conditions de licence de l'Annexe 3-C ci-dessous s'appliqueront à ce logiciel.  Les conditions de licence de l'Annexe 3-C ci-dessous proviennent du site Web public situé à l'adressehttp://www.openssl.org/source/license.html.

OpenSSL Toolkit demeure régi par une licence double, c'est-à-dire que les conditions des licences OpenSSL et SSLeay s’appliquent conjointement à OpenSSL Toolkit.  Voir le texte de la licence ci-dessous. Les deux licences sont en réalité de source libre et de catégorie BSD. En cas de problème lié à une licence OpenSSL, envoyez un message à openssl-core@openssl.org.

LICENCE OPENSSL
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© The OpenSSL Project, 1998-2007.  Tous droits réservés.

La redistribution ou l'utilisation sous forme source ou binaire, avec ou sans modification, est autorisée sous réserve des conditions suivantes :

1. Les versions redistribuées du code source doivent conserver l'avis de droit d'auteur ci-dessus, cette liste des conditions et l'avis de non-responsabilité suivant.

2. Les versions redistribuées sous forme binaire doivent reproduire l'avis de droit d'auteur ci-dessus, la présente liste des conditions et l'avis de non-responsabilité suivant dans la documentation et les autres documents fournis avec la version distribuée.

3. Toute documentation publicitaire mentionnant les fonctions ou l'utilisation de ce logiciel doit comporter l'avis suivant : « Ce produit comporte un logiciel développé par OpenSSL Project pour être utilisé avec OpenSSL Toolkit. (http://www.openssl.org/)"

4. Les noms OpenSSL Toolkit et OpenSSL Project ne doivent pas être utilisés pour endosser ou promouvoir les produits dérivés de ce logiciel sans permission écrite préalable. Pour obtenir une permission écrite, envoyez un message à openssl-core@openssl.org.

Les produits dérivés de ce logiciel ne peuvent pas être appelés OpenSSL, et OpenSSL ne peut pas figurer dans leur nom sans la permission écrite préalable de OpenSSL Project.

6. Les redistributions sous n'importe quelle forme doivent comporter l'avis suivant : « Ce produit comporte un logiciel développé par OpenSSL Project pour être utilisé avec OpenSSL Toolkit (http://www.openssl.org/) ».

CE LOGICIEL EST FOURNI TEL QUEL PAR OPENSSL PROJECT ET TOUTES LES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, INCLUANT LES GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE ET D'ADAPTATION À UNE FIN PARTICULIÈRE, SONT EXCLUES.  EN AUCUN CAS OPENSSL PROJECT OU SES CONTRIBUTEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCIDENTEL, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS L'OBTENTION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION; LA PERTE D'USAGE, DE DONNÉES OU DE REVENUS; OU L'INTERRUPTION DES AFFAIRES) DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, DANS LE CADRE D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ SUPPOSÉE OU DE TORT (NOTAMMENT LA NÉGLIGENCE) DÉCOULANT DE L'USAGE DE CE LOGICIEL, MÊME EN CAS D'INDICATION QUE DE TELS DOMMAGES SOIENT POSSIBLES.
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Ce produit contient du logiciel cryptographique écrit par Eric Young (eay@cryptsoft.com).  Ce produit  contient du logiciel écrit par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).

 Licence SSLeay d'origine
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© Eric Young (eay@cryptsoft.com), 1995-1998.
Tous droits réservés.

Cet ensemble est une mise en œuvre de SSL écrite par Eric Young (eay@cryptsoft.com).
La mise en œuvre a été écrite de façon à se conformer à Netscapes SSL.

Cette bibliothèque peut être utilisée de façon commerciale et non commerciale seulement si les conditions suivantes sont respectées.  Les conditions suivantes concernent tous les codes trouvés dans cette version distribuée, c'est-à-dire les codes RC4, RSA, lhash, DES, etc., et pas uniquement le code SSL.  La documentation SSL incluse avec cette version distribuée est couverte par les mêmes termes du droit d'auteur, sauf que le détenteur est Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).

Le droit d'auteur reste celui de Eric Young, et aucun avis de droit d'auteur dans le code ne doit être retiré.
Si cet ensemble est utilisé dans un produit, Eric Young doit être mentionné comme auteur des parties utilisées de la bibliothèque.  Cela peut se faire sous forme d'un message textuel au lancement du programme ou dans la documentation (en ligne ou sur support) fournie avec l'ensemble.

La redistribution ou l'utilisation sous forme source ou binaire, avec ou sans modification, est autorisée sous réserve du respect des conditions suivantes :
1. Les versions redistribuées du code source doivent conserver l'avis de droit d'auteur, cette liste des conditions et l'avis de non-responsabilité suivant.
2. Les versions redistribuées sous forme binaire doivent reproduire l'avis de droit d'auteur ci-dessus, la présente liste des conditions et l'avis de non-responsabilité suivant dans la documentation et les autres documents fournis avec la version distribuée.
3. Toute documentation publicitaire mentionnant les fonctions ou l'utilisation de ce logiciel doit comporter l'avis suivant :
    « Ce produit contient du logiciel développé par Eric Young (eay@cryptsoft.com) ».
    Le mot « cryptographique » peut être omis à condition que les sous-programmes de la bibliothèque utilisée ne soient pas apparentés à des sous-programmes cryptographiques.
Si vous incluez un code spécifique à Windows (ou un code dérivé de ce dernier) provenant du répertoire des applications (code d'application), vous devez inclure l'avis suivant : « Ce produit contient du logiciel écrit par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com) ».

CE LOGICIEL EST FOURNI TEL QUEL PAR ERIC YOUNG ET TOUTES LES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, INCLUANT LES GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE ET D'ADAPTATION À UNE FIN PARTICULIÈRE, SONT EXCLUES.  EN AUCUN CAS L'AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCIDENTEL, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS L'OBTENTION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION; LA PERTE D'USAGE, DE DONNÉES OU DE REVENUS ET L'INTERRUPTION DES AFFAIRES) DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, DANS LE CADRE D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ SUPPOSÉE OU DE TORT (NOTAMMENT LA NÉGLIGENCE) DÉCOULANT DE L'USAGE DE CE LOGICIEL, MÊME EN CAS D'INDICATION QUE DE TELS DOMMAGES SOIENT POSSIBLES.

La licence et les conditions de distribution de toute version ou de tout dérivé de ce code disponible publiquement ne peuvent pas être modifiés.  Cela signifie dire que ce code ne peut pas être simplement copié et placé sous une autre licence de distribution (y compris la Licence publique GNU).

FIN DE L'ANNEXE 3-C